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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES 3 M
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LE DOMAINE DU MEUBLE LA CARROSSERIE AU QUOTIDIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DU MEUBLE LA CARROSSERIE AU QUOTIDIEN
S.A.R.L. LES 3 M

Numéro de dépôt :
95575759
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque LE DOMAINE DU MEUBLE LA CARROSSERIE AU QUOTIDIEN

Déposée le 14 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES 3 M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOMAINE DU MEUBLE LA CARROSSERIE AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES 3 M domicilié(e) dont le siège social est : Rue Louison Bobet, B.P. 24, 95140 GARGES-LES-GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 885 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Danielle BUSSELET-SKANDER Avocat - France.

La marque LE DOMAINE DU MEUBLE LA CARROSSERIE AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DU MEUBLE LA CARROSSERIE AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 14 juin 2005.

LES 3 M a également déposé les autres marques suivantes : QUAND LES MOULES AURONT DES DENTS , SINGULIER


S.A.R.L. LES 3 M - dont le siège social est : Rue Louison Bobet, B.P. 24, 95140 GARGES-LES-GONESSE - France - SIREN 397885575


Maître Danielle BUSSELET-SKANDER Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, desséchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.